RGames
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Message par SoldatGG Mar 9 Juin - 22:23

le règlement est en cours de rédaction et sera mieux présenté un fois fini et adopté.


Préambule

Le présent Règlement Intérieur complète et précise les Statuts de l'association RGames

L’association à pour objet de favoriser, développer et promouvoir le jeu vidéo.

Le règlement intérieur n'a d'effet (valeur juridique) qu'à l'égard des membres et sympathisants, que ces
derniers en aient eu connaissance ou non.

L'adhésion aux statuts, ou leur acceptation, vaut présomption d'adhésion au règlement
intérieur, ou acceptation.

Le présent Règlement Intérieur a été élaboré et modifié exclusivement par Le Bureau et
adopté par l'Assemblée Générale ordinaire.




Role du bureau et de ses membres:


Le bureau :

Il doit mettre en œuvre la politique définie par le conseil d’administration. Il décide des projets et évènements organisé par l’association.
Il décide de l’ouverture, fermeture d’un compte en banque et Paypal.
Il est libre de délégué une partie de ses pouvoirs à un membre de l'association, ce dernier sera alors considéré comme membre actif.
Les membres du bureau sont chargés de représenter l'association vis à vis de ses membres ainsi qu'a l'extérieur.


Le président :

Il est chargé de convoquer et présider les assemblés générales, les réunions du conseil d'administration et du bureau.
Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investie de tous les pouvoirs à cet effet.
Il a notamment qualité pour comparaitre devant un tribunal au nom de l'association tant en défense qu'en attaque.



Le trésorier :

C'est lui qui gère le patrimoine de l'association.
Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance des autres membres du bureau.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et en rend compte lors de l'assemblé générale annuelle, qui statue sur la gestion.



Le trésorier adjoint :

Il aide à la gestion des comptes et à tenir à jour la comptabilité. Il peut être désigné de façon exceptionnelle par le trésorier pour effectuer des dépenses ou percevoir des recettes sous la tutelle du président et surveillance des autres membres du bureau.




Le secretaire :

Il est chargé de veiller aux respect des status et règlement intérieur par tous les membres de l'association.





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